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Dernière mise à jour : décembre 2024 | Version 2.1
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4. User-generated content and conduct
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Pour usurper l’identité ou tenter d’usurper l’identité de clenira.company, un employé de clenira.company, un autre utilisateur ou toute autre personne ou entité
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8.Résiliation
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En cas de résiliation, votre droit d’utiliser le service cessera immédiatement. Toutes les dispositions des Conditions qui, par nature, doivent survivre à la résiliation, resteront en vigueur, y compris celles relatives à la propriété, exclusions de garantie, indemnisation et limitations de responsabilité.
Pour résilier votre compte, il vous suffit de cesser d’utiliser le service. Nous pouvons également résilier ou suspendre votre compte immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour toute raison, y compris notamment en cas de violation des Conditions.
9. Modifications des Conditions
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Le fait qu’un changement soit considéré comme matériel sera déterminé à notre seule discrétion. Si vous continuez à accéder à notre service ou à l’utiliser après ces modifications, vous acceptez d’être lié par les conditions mises à jour.
10. Droit applicable et juridiction
These Terms shall be construed under and governed by the laws of the State of New York, United States, without regard to its conflict-of-laws principles. Our failure to enforce any right or provision does not amount to a waiver of it.
Tout différend né de ces Conditions ou du service, ou lié à ceux-ci, sera porté exclusivement devant les tribunaux du comté de New York, New York. Vous acceptez par les présentes la compétence personnelle de ces tribunaux et renoncez à toute contestation fondée sur une juridiction inappropriée ou sur le principe du forum non conveniens.
Si une clause de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les autres clauses resteront pleinement valides. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant le service.
11. Coordonnées
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12. Acknowledgement
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